Conditions d'utilisation | Azimut Medical

Dernière mise à jour : 17 février 2026

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Confidentialité

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Limitation de responsabilité

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Indemnisation

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité la Société, ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées et leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, prestataires de services, contractants, concédants de licence, fournisseurs, successeurs et ayants droit respectifs contre toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, sentence, perte, coût, dépense ou frais (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de ou liés à votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou à votre utilisation du Site Web.

Droit applicable et choix du tribunal

Le Site Web et les présentes Conditions d'utilisation seront régis et interprétés conformément aux lois de la Province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui y sont applicables, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (telle que modifiée par la Loi 25 du Québec, pleinement en vigueur le 22 septembre 2024) et la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE).

Toute action ou procédure découlant de ou liée au Site Web et aux présentes Conditions d'utilisation sera intentée devant les tribunaux de la Province de Québec et/ou la Cour fédérale du Canada.

Intégralité de l'accord

Les Conditions d'utilisation, notre Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation de la liste d'attente constituent l'accord complet et entier entre vous et Azimut Medical Inc. concernant le Site Web.

Signalement et coordonnées

Ce site Web est exploité par Azimut Medical Inc.

Si vous avez connaissance d'un usage abusif du site Web, y compris de toute conduite diffamatoire, vous devez le signaler à la Société à direction@azimutmedical.com.

Tout autre commentaire, demande d'assistance technique et autre communication relative au Site Web doit être adressé à info@azimutmedical.com.

Conditions d'utilisation de la liste d'attente

En contrepartie du paiement de 2,00 $ (le « Dépôt »), Azimut Medical Inc. (la « Société », « nous », « notre ») vous ajoutera à sa liste d'attente pour l'achat d'Air-Sequr qui pourra être à un tarif réduit. En rejoignant la liste d'attente, vous acceptez également d'être contacté :

pour participer à une ou plusieurs de nos études pilotes qui seront soumises à leurs propres conditions générales ;
pour répondre à nos sondages sur le développement de nos produits, y compris Air-Sequr ;
pour être invité à nos groupes de discussion ; et
pour recevoir des informations promotionnelles et des sollicitations marketing.

Les positions sur la liste d'attente sont ordonnées par date, des inscriptions les plus anciennes aux plus récentes. En étant sur la liste d'attente, vous acceptez que l'opportunité d'acheter Air-Sequr est soumise à la disponibilité d'Air-Sequr et à la commercialisation réussie de celui-ci, qui dépend entièrement de notre discrétion absolue. Nous n'offrons aucune garantie qu'un Air-Sequr ou tout autre produit de notre part sera disponible pour vous.

Si vous souhaitez être retiré de la liste d'attente, veuillez nous contacter à airsequr@azimutmedical.com. Nous vous rembourserons lors du retrait de votre place de la liste d'attente.

Environ trois (3) mois avant que nous nous attendions à ce que vous atteigniez le sommet de la liste d'attente, nous vous contacterons par courriel en utilisant les coordonnées que vous nous avez fournies pour confirmer si vous souhaitez passer une commande pour un Air-Sequr. Il est de votre responsabilité de vous assurer que ces coordonnées restent à jour.